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Marques déposées par MOREAU MICHEL
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L'EPI CHAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EPI CHAUD
MOREAU MICHEL
BARRÉ ROSE LINE

Numéro de dépôt :
97699943
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2007

Présentation de la marque L'EPI CHAUD

Déposée le 15 octobre 1997 par MOREAU MICHEL et BARRÉ ROSE LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EPI CHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Les déposants sont MOREAU MICHEL, domicilié(e) 5 RUE DE LIMAGE, 51150 AMBOMMAY - France et BARRÉ ROSE LINE, domicilié(e) 16 rue Jean Jaurès, 51100 Reims - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU MICHEL - France.

La marque L'EPI CHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EPI CHAUD est expirée depuis le 15 octobre 2007.

MOREAU MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAVANTS BLANCS , VMDM VIDEO MONITEUR ET DEVELOPPEMENT MULTIMEDIA , CHATEAU LE CLOS DES BONNETS , DOMAINE DE TERRE MEGERE , AUX TROUVAILLES DES PARTICULIERS DES BROCANTEURS , LA BOUF A TOUTOU , CHATEAU D'ARVOUET , CHATEAU LA VOUTE Appellation St Emilion Contrôlée , INITIALES DE L IMMOBILIER


MOREAU MICHEL - 5 RUE DE LIMAGE, 51150 AMBOMMAY - France

BARRÉ ROSE LINE - 16 rue Jean Jaurès, 51100 Reims - France - SIREN 3


MOREAU MICHEL - France


Inscription le 18 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°465588 - Publication au BOPI 2007-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Café thé, cacao sucre riz tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales pain pâtisserie et confiserie glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever. Sel moutarde vinaigre sauces condiments épices glaces à rafraîchir. Bières eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits Sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.